20 juillet 2023 - 07:00
Les palais de justice de Saint-Hyacinthe (1)
Par: Le Courrier
Le palais de justice de Saint-Hyacinthe avant 1859. Photo Collection Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe, CH478

Le palais de justice de Saint-Hyacinthe avant 1859. Photo Collection Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe, CH478

La démolition du palais de justice de Saint-Hyacinthe, inauguré en février 1966, nous incite à revisiter l’histoire de l’administration de la justice en sol maskoutain.

Lorsque le fondateur Hyacinthe Delorme prend possession de sa seigneurie en 1757, il n’y a évidemment pas de cour seigneuriale. Après la prise de contrôle de la Nouvelle-France par les Britanniques en 1760, la justice est rendue par les capitaines de milice; si ces derniers ne peuvent pas se prononcer, ils renvoient l’affaire à l’officier militaire en charge. Pour les causes criminelles et pour les causes civiles impliquant de fortes sommes, les Maskoutains doivent soumettre leur litige à Montréal.

En 1833, le Conseil spécial de Québec remanie, pour la sixième fois, la structure judiciaire du Bas-Canada. Le district de Montréal est alors divisé en 11 sous- districts, dont celui de Saint-Hyacinthe, ce qui vient confirmer l’importance de son développement par rapport à celui d’autres agglomérations plus anciennes de la région.

L’année suivante, un groupe de 12 syndics est formé pour entreprendre l’érection d’un palais de justice et d’une prison. Le gouvernement fournit les deux tiers du montant requis pour la construction et les propriétaires du comté devront assumer l’autre tiers au moyen d’une taxe établie en fonction de la valeur de leur terre. Le contrat est accordé à Emmanuel Couillard-Després pour la somme de 5400 $.

L’édifice, terminé en 1835, est construit sur un terrain d’une superficie de quatre arpents, don du seigneur Jean Dessaulles. Selon nos plus récentes recherches, ce terrain serait aujourd’hui situé à une centaine de pieds derrière les feux de circulation qui se trouvent à l’angle de la rue Sicotte et de l’avenue de la Concorde Nord.

Ce bâtiment en pierre des champs présente une silhouette néoclassique. Ayant la double fonction de palais de justice et de prison, son ensemble se veut rigoureux, symétrique et sobre. De forme rectangulaire, mesurant 18,28 m sur 12,19 m, il est coiffé d’un haut toit en pavillon d’où émergent de longues cheminées. Au centre de la façade, deux volées d’escaliers donnent accès au porche d’entrée qui est soutenu dans les angles par des colonnes jumelées. Les quatorze cellules installées au sous-sol de l’édifice mesurent 2,13 m sur 3,65 m et possèdent chacune une fenêtre vers l’extérieur, témoignant d’une volonté d’humaniser les conditions de détention.

Saint-Hyacinthe connaît une forte croissance au milieu du 19e siècle et devient municipalité de village en 1849, de ville en 1850 et de cité en 1851. À cette même époque, lors de la construction du chemin de fer, le gouvernement donne à la compagnie le droit de passage à travers le terrain du palais de justice, ce qui, selon un article paru dans le journal Le Courrier de Saint-Hyacinthe le vendredi 26 août 1859, le gâte complètement.

Le 10 juin 1857, le Parlement du Canada-Uni adopte une législation de décentralisation judiciaire présentée par Georges-Étienne Cartier. Cette loi divise le Bas-Canada en 19 districts judiciaires, dont 12 nouveaux incluant celui de Saint-Hyacinthe. La Ville de Saint-Hyacinthe est alors désignée comme chef-lieu du district qui comprend alors les comtés de Saint-Hyacinthe, Bagot et Rouville. En vertu de cette loi, un palais de justice et une prison doivent être érigés dans le district où se trouve le chef-lieu.

Comme le palais de justice existant, construit en 1835, montre des signes de vieillissement prématuré, des réparations y sont apportées pour en prolonger l’existence.

À suivre : l’incendie de 1859 et la construction du deuxième palais de justice.

Par Daniel Girouard et Martin Ostiguy, membres du Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe

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