7 avril 2022
Des ajustements de salaires au municipal
Par: Eliane Tremblay-Moreau
Plusieurs élus municipaux de la MRC des Maskoutains ont pu profiter d’une augmentation salariale au cours des dernières semaines. Ce fut entre autres le cas à Saint-Liboire et à Saint-Barnabé-Sud, où les majorations ont été calquées sur l’indice des prix à la consommation, soit autour de 5 %.

À Saint-Liboire, une municipalité de 3103 habitants, la rémunération des élus pour l’année 2022 a été indexée de 5,1 %. La rémunération du maire s’élève maintenant à 17 205 $, tandis que celle des conseillers a été portée à 5735 $.

« Chaque année, nous réévaluons notre règlement sur la rémunération puisqu’il y a de plus en plus de dossiers à gérer. Je dois recevoir une dizaine de courriels de plus qu’avant. Il est important de revoir le règlement chaque année afin d’éviter qu’il y ait de gros ajustements et de devoir augmenter les taxes en conséquence. Il ne faut pas oublier que nous décidons de notre salaire et qu’il est payé par les citoyens », explique le maire Yves Winter.

Il est important de mentionner qu’il n’y a aucune échelle salariale préétablie quant au salaire des élus municipaux. La Loi sur le traitement des élus municipaux stipule que « le conseil d’une municipalité fixe, par règlement, la rémunération de son maire ou de son préfet et de ses autres membres ».

Le règlement ne peut être adopté que si les deux tiers des membres du conseil, incluant le maire ou le préfet, sont en faveur du règlement. Le salaire des élus municipaux est déterminé par eux en fonction des tâches que l’élu doit effectuer durant son mandat. À titre de référence, la rémunération est indexée annuellement selon l’indice des prix à la consommation du Canada. L’indexation demeure propre à chaque Municipalité.

À Saint-Barnabé-Sud, le salaire des élus a lui aussi été revu à la hausse en 2022. Pour cette municipalité de 865 habitants, l’indexation a été de 5 %. Le salaire du maire a été porté à 14 764 $, tandis que le salaire des conseillers a bondi à 4921 $. Soulignons que les maires et quelques conseillers reçoivent une rémunération supplémentaire pour siéger à la MRC et à d’autres régies ou comités.

Au début de son troisième mandat, le maire de Saint-Barnabé-Sud, Alain Jobin, considère que ces augmentations ne sont pas exagérées. « Être maire exige beaucoup d’implication et vient avec de nombreuses responsabilités. À travers mes mandats, je constate qu’il y a eu une augmentation de dossiers à gérer. Je consacre 20 à 25 heures par semaine aux affaires de la Municipalité. Aujourd’hui, je suis à la retraite, mais lorsque j’avais un autre emploi, cela représentait de bonnes semaines de travail. Le salaire n’est pas suffisant pour tout l’effort que nous mettons. Heureusement, nous ne pratiquons pas la politique municipale pour la rémunération, mais bien par passion », explique M. Jobin.

En ce qui concerne la Ville de Saint- Hyacinthe, la ville-centre de la MRC, le salaire du maire atteint 103 958,92 $ et le salaire des onze conseillers 29 701,09 $. L’indice d’augmentation a été de 2,7 % pour 2022.

« La rémunération pour les élus de Saint-Hyacinthe est assez bonne, mais je trouve que le salaire devrait être plus élevé pour les plus petites municipalités, qui travaillent très fort », souligne le maire de Saint-Hyacinthe, André Beauregard. Saint-Hyacinthe est la seule ville de la MRC où le maire y travaille à temps plein.

Des revenus supplémentaires

Le salaire de base n’est pas la seule rémunération versée aux élus. Chacun reçoit aussi une allocation de dépenses d’un montant égal à la moitié de la rémunération jusqu’à concurrence de 17 401 $, qui couvrent les dépenses inhérentes à la fonction d’élu. Ces allocations de dépenses sont non imposables au Québec, mais sont imposables au fédéral.

D’importants ajustements salariaux ont eu lieu dans les municipalités en 2019 pour compenser l’imposition décrétée au fédéral. Les municipalités peuvent aussi rémunérer les élus qui siègent à des comités. Ces jetons de présence varient de 50 à 100 $ par séance, selon sa durée et selon les règles fixées par les municipalités.

Certaines municipalités mettent à la disposition des élus des ordinateurs ou des tablettes électroniques.

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