7 avril 2022
Et si l’on parlait des impôts
Par: Le Courrier
Les anciens édifices fédéraux : le bureau de poste construit en 1890 et le bureau des douanes bâti en 1903. Ces deux services furent déménagés dans le bureau de poste actuel construit en 1962. Photo prise en 1940. Photo Collection Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe, Fonds Studio Lumière, CH393-022

Les anciens édifices fédéraux : le bureau de poste construit en 1890 et le bureau des douanes bâti en 1903. Ces deux services furent déménagés dans le bureau de poste actuel construit en 1962. Photo prise en 1940. Photo Collection Centre d’histoire de Saint-Hyacinthe, Fonds Studio Lumière, CH393-022

L’impôt et les taxes comme nous les connaissons ont existé sous diverses formes dans toutes les civilisations.

Les rois, les reines, les chefs et les dirigeants d’États pouvaient imposer des impôts et des taxes aux gens qu’ils gouvernaient. Les biens ou les services qui étaient taxables, à quel moment ils l’étaient et à quel taux variaient d’une société à une autre. Souvent, les gens payaient leurs impôts en versant une partie de ce qu’ils produisaient ou cueillaient comme des grains, du poisson, des minéraux ou des animaux. Et lors des nombreuses guerres survenues au cours de l’Histoire, très souvent les vaincus ont payé un lourd tribut aux vainqueurs.

Au Canada, avant la Confédération, les gouvernements coloniaux percevaient des taxes, généralement sous la forme de droits de douane, et les envoyaient aux deux mères patries, la France ou l’Angleterre, selon l’époque.

À la suite de la Confédération en 1867, le Canada devient un pays, le nouveau gouvernement est autorisé à percevoir des fonds au moyen de taxes et d’impôts et les champs de compétences sont divisés entre le fédéral et les provinces. Le gouvernement fédéral se voit octroyer les responsabilités les plus coûteuses, telle la construction de chemins de fer, de routes, de ponts et de ports, tandis que les gouvernements provinciaux se voient confier l’éducation, la santé et l’assistance sociale.

En 1914, l’Angleterre déclare la guerre à l’Allemagne. En tant que colonie britannique, le Canada s’est joint aux efforts de la Première Guerre mondiale aux côtés de la Grande-Bretagne. Les pressions financières causées par les efforts de guerre ont entraîné des hausses de droits de douane et, en 1916, le gouvernement fédéral commence à prélever un impôt sur le revenu des sociétés.

En 1917, à titre de mesure temporaire pour aider à financer la participation du Canada à la guerre, le gouvernement fédéral adopte la Loi de l’impôt de guerre sur le revenu qui touche à la fois le revenu des particuliers et des sociétés.

Après la fin de la guerre en 1918, les déboursés sont toujours présents, le gouvernement doit continuer à payer pour les dépenses reliées à la guerre comme les pensions des anciens combattants et les intérêts de la dette. Le gouvernement fédéral adopte la taxe de vente en 1920.

Ces dates historiques ne révèlent pas que ces deux taxes furent à l’origine imposées exclusivement aux riches. C’est ce point de vue que l’on doit comprendre. En fait, l’idée des taxes fut rendue populaire et acceptée par la majorité, en disant aux pauvres et à la classe moyenne que les taxes avaient été créées seulement pour « punir les riches ». Voilà pourquoi les masses populaires votèrent pour ces lois. Bien que ces lois fussent conçues pour « punir les riches », elles finissent par sanctionner les mêmes gens qui les avaient fait adopter, c’est-à-dire la classe moyenne et les pauvres.

En 1948, après la fin de la Deuxième Guerre mondiale, à laquelle le Canada a participé, l’impôt sur le revenu n’est plus considéré comme temporaire et la Loi de l’impôt de guerre sur le revenu est remplacée par la Loi de l’impôt sur le revenu, loi qui de nos jours, est toujours en place.

En somme, plus ça change, plus c’est pareil!

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