Il y a deux ans, Jocelyn Leblanc, président des entreprises Ferme Leblanc et fils et Lebco, avait reçu un constat d’infraction d’un inspecteur de la MRC des Maskoutains après avoir remblayé un lit d’écoulement sur son terrain. La MRC estimait pour sa part qu’il s’agissait d’un cours d’eau. M. Leblanc avait donc entrepris de contester son constat devant la Cour municipale où il a pu faire valoir son point de vue et obtenu gain de cause le 13 mars. « J’ai été lourdement affecté par ce dossier. On m’a accusé à tort, on ne m’avait même pas donné la possibilité de m’expliquer. J’aurais préféré qu’on me prête une oreille attentive, mais malheureusement, la MRC ne voulait rien savoir et m’a dit d’aller me défendre en cour. C’est sûr que cette histoire n’a pas été facile pour moi ni pour mon entreprise, mais je me sens enfin libéré après cette épreuve. Il s’agit d’une grande délivrance pour moi », a déclaré M. Leblanc.

C’est après avoir reçu une plainte que la MRC avait effectué des vérifications et décidé de lui imposer une amende de 3000 $.

Confronté à deux chefs d’accusation

Plutôt que de payer cette amende, Jocelyn Leblanc a préféré la contester. Selon lui, les preuves qu’il avait sous la main ne laissaient aucune place au doute. Afin de redorer son blason, il a donc choisi d’investir son temps et son énergie dans cette affaire en s’appuyant sur des experts en la matière. « Ce n’est pas un cours d’eau et cela n’en a jamais été un. Pour prouver qu’il s’agissait bien d’un simple fossé, cela m’a coûté plus de 50 000 $ de frais d’avocat. Outre l’infraction, on a sali injustement mon image ainsi que la réputation de mon entreprise. »

M. Leblanc estime que l’inspecteur de la MRC était bien mal renseigné. Pour étaler sa défense, l’agriculteur a même engagé une ingénieure en hydrologie et en hydraulique pour clarifier ce qui s’était passé et faire ressortir la différence entre un cours d’eau et un fossé. Il ajoute qu’il a recouru à un expert en cartographie pour faire l’historique de l’emplacement des cours d’eau. « On m’a traité comme si j’avais commis un meurtre. Ces chargements de terre, qui s’étaient déroulés entre le 11 et le 14 février 2022, représentaient une occasion de remplir le fossé d’une terre de qualité en hiver. L’objectif de ce remblai était de cultiver cette nouvelle surface. On m’a accusé de polluer l’environnement, alors qu’on est impliqué comme entreprise dans les questions environnementales. »

Compte tenu de sa contestation, l’amende initiale à laquelle il s’exposait avait été doublée par la MRC.

confusion

M. Leblanc précise que le point délicat dans ce dossier concernait la définition même de « cours d’eau ». Il prétend que le site Internet de la MRC n’est pas à jour et que les informations qui y figurent prêtent à confusion. « La MRC n’a pas les bons documents et son site Internet ne contient pas les bonnes informations. Tous les agriculteurs de la région sont mêlés. Ils ont peur et ne savent pas ce que veut dire un cours d’eau ni un lit d’écoulement. Un grand ménage s’impose pour les années à venir parce que ce genre d’injustice peut arriver à n’importe qui. »

Jocelyn Leblanc déplore que cette saga lui ait fait perdre la culture de son terrain puisque tout a été arrêté pendant deux années successives. « On a non seulement porté atteinte à mon entreprise, mais aussi à la récolte du terrain en question qui a été perdue. Ce sont des pertes financières considérables. Sans parler de l’impact sur mon image puisque cette affaire avait été médiatisée. Personne ne voulait plus faire affaire avec moi. On nous a faussement collé l’étiquette de pollueurs. »

Le président de Lebco espère que la MRC saura tirer des enseignements de toute cette histoire et qu’elle révisera ses façons de faire.

Questionné par LE COURRIER, le directeur général de la MRC des Maskoutains, André Charron, a répondu qu’il n’était pas en mesure de commenter ce dossier pour l’instant puisque la décision écrite n’était pas encore disponible. « On a su qu’il [M. Leblanc] avait gagné, mais je n’ai pas encore les détails du jugement pour pouvoir me prononcer sur ce sujet. »